Le CBD dans le monde
Les vacances d’été approchent et malgré les restrictions, l’envie d’ailleurs se fait ressentir ! C’est pourquoi, nous vous faisons, aujourd’hui, un résumé de la situation du CBD dans le monde.
Quelle est la situation du CBD en France ?
Avant d’évoquer la législation autour du CBD dans les autres États, faisons un tour d’horizon des derniers changements qui ont eu lieu en France. Au préalable, il faut rappeler que le CBD n’est ni considéré comme un stupéfiant, ni comme un médicament, mais comme une marchandise. Sa commercialisation est donc autorisée sous certaines conditions comme le respect d’une contenance de THC inférieure à 2%.
De plus, les entreprises qui commercialisent du CBD en France ne peuvent pas revendiquer ses bienfaits thérapeutiques. Leurs publicités ne doivent pas ni confondre le CBD avec le cannabis récréatif, ni promouvoir ce dernier.
Depuis 2018, les boutiques de CBD fleurissent en France. Cependant, la législation entourant le commerce du chanvre et du CBD est restée floue jusqu’au 23 juin 2021. De nombreux dirigeants de CBD Shop ont donc été poursuivis et condamnés durant cette période, notamment à cause de la vente de fleurs de CBD. En effet, leurs condamnations se basaient sur une réglementation française datant de 1990. Ce texte stipulait que seules sont autorisées en France “la culture, l’importation, l’exportation et l’utilisation industrielle et commerciale (fibres et graines) des variétés de cannabis dont la teneur en THC, un cannabinoïde euphorisant et addictif, n’est pas supérieure à 0,20 %”.
En 2020
Un nouveau texte est venu préciser la commercialisation du CBD en novembre 2020. Il s’agissait d’un arrêt pris par la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE). La justice européenne avait été saisie par la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence en 2018 dans le cadre de l’affaire Kanavape. L’entreprise Kanapave commercialisait une cigarette électronique au CBD en utilisant une huile produite en République Tchèque et extraite de la totalité de la plante. Or, la France n’autorisait que l’utilisation des graines, des fibres du chanvre ou du CBD de synthèse. Le juge français avait donc souhaité lever le flou juridique et cadrer le statut juridique du produit en faisant appel à la CJUE. Dans cette affaire, une non-compatibilité de la réglementation française avec le droit européen avait été évoquée. Cependant, la CJUE avait jugé illégale l’interdiction de la vente de CBD par la France. Cette décision avait été prise en vertu de la libre circulation des marchandises au sein de l’UE. Ce texte soulignait également l’absence d’effet psychotrope ou nocif du cannabidiol sur la santé. La Cour avait par ailleurs précisé que le CBD ne pouvait pas être considéré comme un stupéfiant. Il est important de souligner que cette décision concernait uniquement le CBD légalement produit au sein d’un pays membre de l’UE.
Depuis cette décision, la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) et le ministre de l’Intérieur avaient tenté de réduire les effets de cet arrêt. Effectivement, en novembre dernier, le juge européen avait seulement répondu à une question d’interprétation posée par le juge français. Il n’avait donc pas explicité clairement que cette décision concernait aussi les fleurs brutes de chanvre. Il avait répondu à une question générale portant sur les produits contenant du CBD. Cet arrêt avait tout de même permis d’être utilisé en jurisprudence dans d’autres procès.
En 2021
Néanmoins, fin mai 2021, l’Etat français a laissé entendre qu’il allait interdire la commercialisation de fleurs et de feuilles séchées de CBD. Seuls les autres produits dérivés du CBD comme l’huile, les aliments ou les cosmétiques seraient alors autorisés.
Leur argumentaire reposait sur 2 raisons principales :
– En cas de contrôle policier, les forces de l’ordre ne peuvent pas différencier, sans analyse, les fleurs illicites des fleurs licites.
– Les fleurs brutes sont généralement fumées et mélangées au tabac, ce qui est dangereux pour la santé.
Pour autant, le décret du gouvernement n’avait pas été publié. Dans un même temps, mercredi 23 juin 2021, la Cour de cassation française a rendu un jugement. Elle a estimé que la France ne peut pas interdire la vente de CBD s’il est produit légalement dans un autre état membre. Cette décision rejoint donc celle prise par la CJUE en novembre dernier et se fonde sur le principe de la libre circulation des marchandises au sein de l’UE. De plus, la vente de cannabidiol devient légale même si le produit provient de la totalité de la plante.
Par ailleurs, cette décision a pu être prise car l’Etat français n’a pas prouvé via une base de données scientifiques récente que la consommation de CBD était nocive pour la santé.
Ce jugement a marqué une réelle victoire pour tous les professionnels du CBD.
Le CBD est-il légal dans tous les pays ?
La valeur du marché du CBD dans le monde ne cesse de croître. En 2019, ses ventes ont représenté 5 milliards de dollars. Elles sont estimées entre 17 et 23,7 milliards de dollars en 2023. Cet engouement est dû à un intérêt croissant pour le bien-être et aux recherches actuelles sur le cannabis médical. L’industrie du CBD et son nombre d’entreprises augmentent de jour en jour. Cependant, le cannabidiol n’est pas autorisé dans tous les pays du monde et sa légalité dépend des règles et conditions de chacun.
Dans l’Union Européenne
Le CBD est légal dans les 28 pays membres de l’UE s’il respecte 0,2% de THC à l’exception de la Suisse qui a légalisé le CBD avec un taux de THC jusqu’à 1% et de l’Italie à 0,6%. Les variétés cultivées doivent également avoir été certifiées par l’UE. Par ailleurs, l’Allemagne, l’Angleterre et la Belgique ont même autorisé le cannabidiol d’un point de vue médical.
En Asie
Quelques pays asiatiques ont autorisé le CBD. La plupart doivent également respecter le taux de THC à 0,2%. C’est le cas, par exemple, de la Chine où de nombreuses entreprises se sont emparées du secteur. En Thaïlande, le CBD doit être utilisé uniquement dans un but thérapeutique. Au Japon, sa consommation et sa production sont également légales depuis 2016 tout comme sa publicité.
En Amérique Latine
Le cannabis médical est déjà légal dans la plupart des pays de cette partie du monde. L’huile de CBD est admise en tant que médicament. En 2013, l’Uruguay a même autorisé l’usage du cannabis récréatif. Si le cannabis devenait légal aux USA, il y aurait de fortes probabilités qu’il le soit aussi en Amérique Latine. Enfin, cette zone pourrait devenir un fournisseur mondial de cannabis dans les années à venir grâce à ses conditions climatiques favorables et à sa main d’œuvre peu chère.
Aux États-Unis
Depuis 2018, l’usage et la culture industrielle du cannabis avec une faible concentration en THC sont légaux au niveau fédéral. Ainsi, tous les produits de CBD dérivés du chanvre avec une teneur inférieure à 0,3% de THC sont autorisés. Il faut aussi noter que dans certains Etats, le cannabis est légal.
Au Canada
Depuis 2018, le cannabis et le CBD sont tout à fait légaux pour un usage médical ou récréatif. Toutefois, il faut avoir minimum 21 ans pour acheter du CBD.
En Afrique
La plupart des pays africains interdisent le cannabis sauf en Afrique du Sud qui a légalisé la consommation de CBD.
En Océanie
La Nouvelle-Zélande et l’Australie ont autorisé le cannabis pour un usage thérapeutique uniquement. Le CBD y est aussi autorisé.
Les taux de THC autorisés dans les produits dérivés du chanvre diffèrent entre chaque pays du monde. De plus, les règlementations des Etats évoluent régulièrement. Si vous comptez voyager dans un pays et y acheter ou y amener un produit à base de CBD, nous vous conseillons donc de vous renseigner avant votre départ.
Peut-on voyager avec du CBD ?
Même si le CBD se démocratise, il n’est pas légal dans tous les pays. Nous vous recommandons de prendre toutes vos précautions avant d’emmener vos produits à base de CBD dans vos voyages.
Dans l’Union Européenne
Si vous voyagez dans l’UE, nous vous conseillons de transporter votre produit dans un sachet intact, voire scellé. Dans tous les cas, votre produit à base de CBD devra respecter le seuil maximal de 0,2% de THC. Par ailleurs, le transport et la détention de CBD sont autorisés dans les pays membres. Cependant, par exemple, à l’aéroport, les chiens policiers ne pourront certainement pas différencier vos fleurs de CBD des fleurs illicites. Vous êtes alors plus susceptible de passer un contrôle renforcé. Il est indispensable de voyager avec le reçu fiscal de votre CBD et un certificat qui atteste de sa provenance et de sa composition. Nous vous invitons également à emporter son emballage et ses étiquettes.
De plus, nous vous conseillons de privilégier les produits sous forme d’huiles (en soute) que les fleurs ou résines qui peuvent être facilement confondues avec des substances illicites. Dans le cas de l’huile ou de la crème à base de CBD, comme pour n’importe quel autre liquide, il faudra vérifier si sa contenance est conforme au règlement de la compagnie aérienne en matière de transport de liquide en cabine.
En dehors de l’Union Européenne
Nous vous déconseillons de voyager avec du CBD en dehors des frontières de l’UE afin d’éviter toute mauvaise surprise. En effet, même si le CBD est légal dans le pays où vous allez, son transport aérien, quant à lui, n’est pas forcément autorisé. Si le pays vers lequel vous voyagez autorise le CBD, il est préférable d’en acheter directement là bas.
Attention, certains pays interdisent même la possession de produit à base de chanvre que ce soit du CBD ou du THC.
Une huile de CBD Mybud Shop pour voyager en Europe en toute sérénité
Comme nous l’avons expliqué précédemment, il est préférable de voyager avec de l’huile plutôt qu’avec des fleurs ou de la résine portant davantage à confusion. N’oubliez pas votre reçu ainsi que votre certificat pour votre voyage.
Nos huiles sont fabriquées en France et sont composées uniquement d’ingrédients naturels. Elles sont extraites de chanvre issu de l’agriculture biologique. Elles sont disponibles avec 5-10-20 ou 30% de CBD. Pour une première prise, nous vous conseillons le ratio : 0,5 mg de CBD / kg / jour de prise. Votre consommation ne doit pas excéder 1600 mg / jour de prise.
Enfin, pour une absorption optimale de votre huile, nous vous recommandons de privilégier la méthode sublinguale.
Notre conseil
Pour voyager sur un long vol ou en cas de stress, vous pouvez prendre quelques gouttes d’huile avant votre voyage. En effet, lors des voyages longues distances, il n’est pas toujours évident de trouver le sommeil. Ce manque de repos pourrait même intensifier votre sensation de décalage horaire. Selon nos clients, l’huile de CBD est un produit naturel qui leur permettrait de faciliter leur endormissement et réduirait leur anxiété. Nous vous invitons donc à prendre quelques gouttes avant d’arriver à l’aéroport. Les consommateurs de CBD notent également que le cannabidiol diminuerait certaines de leurs douleurs. Vous pouvez de ce fait consommer de l’huile de CBD afin de détendre vos muscles et d’être moins crispé.
Pour optimiser les effets de l’huile, nous vous recommandons d’en consommer par voie sublinguale 1h30 avant le décollage. Si vous l’ajoutez dans à plat ou à une boisson, il faudra attendre plusieurs heures avant d’en ressentir ses bienfaits.
